02 / 06 / 2017
#Society and Policy

De la nécessité de nouveaux droits de l’homme à l’âge des neurosciences

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Alors que les neurotechnologies envahissent progressivement notre quotidien, il semble grand temps de penser et de formaliser juridiquement de nouveaux droits de l’hommes adaptés à de telles évolutions. Dans ce papier publié dans Life Sciences, Society and Policy, quatre de ces droits sont identifiés.

Quels droits seraient reconnus aujourd’hui par une Assemblée qui prendrait la responsabilité de rédiger une Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 2017 ? Arguant que les «avancées rapides dans les neurosciences humaines et la neurotechnologie ouvrent des possibilités inédites dans l’accès, la collecte, le partage et la manipulation d’informations issues du cerveau humain», et qu’en l’espèce, les droits de l’homme ne répondent pas à ces sujets, deux chercheurs suisses, l’un juriste, l’autre éthicien, proposent dans un travail accepté par la revue scientifique Life Sciences, Society and Policy quatre nouveaux droits de l’homme, qui ont toutes les chances d’être cruciaux dans les prochaines décennies.

Marcello Ienca et Roberto Andorno voient en effet les preuves d’une «révolution neurotechnologique» dans les techniques d’imagerie cérébrale, qui trouvent un nombre croissant d’applications dans la médecine – y compris préventive – mais aussi dans la justice ou encore dans le divertissement et d’autres domaines commerciaux, liés par exemple au quantified self. Cette révolution rend urgente l’affirmation de certains droits protégeant notre esprit, considéré comme le dernier refuge de la liberté personnelle et de l’auto-détermination.

De plus, attachés à ne pas contribuer à une contre-productive inflation des droits (à chaque nouvelle technologie, un nouveau droit), les chercheurs n’en retiennent donc que quatre :

  • le droit à la liberté cognitive (ou auto-détermination mentale), qui s’appuie sur deux principes : le droit pour chaque individu d’utiliser des neurotechnologies émergentes et la protection de ces individus face à un usage coercitif et non-consenti de ces technologies ;
  • le droit à la vie privée mentale, soit l’extension au domaine mental de la notion de privacy ;
  • le droit à l’intégrité mentale, soit la protection face aux dommages (douleur, impact sur notre activité neuronale) liés au hacking malveillant de notre cerveau ;
  • le droit à la continuité psychologique, afin de garantir qu’il n’y ait pas de rupture dans la perception que nous avons de notre propre identité.

Les auteurs pressent la communauté juridique de se saisir d’un débat sur la solidité juridique de ces nouveaux droits mais ceux-ci, affirment-ils, se placent dans la continuité de deux textes majeurs : la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l’homme de 1997 et la Déclaration internationale sur les données génétiques humaines de 2003.

Le détail des quatre droits et l’intégralité est à retrouver ici.